Consultation publique écrite règlement 2021-185-25 Zonage
Dépôt projet de règlement 2021-281 nuisances
Entrée en vigueur règlement 2021-280 ponceaux et égouts pluviaux
Adoption règlements 2021-185-24 sur le zonage et 2021-186-05 sur le lotissement
Dépôt projet de règlement 2021-280 ponceaux et égouts pluviaux
Entrée en vigueur règlement 2021-279 gestion contractuelle
Dérogation mineure (2021-DER-152)
Adoption seconds projets règlements 2021-185-24 Zonage et 2021-186-05 Lotissement
Entrée en vigueur règlements 2021-185-23 sur le zonage et 2021-190-05 sur les PIIA
Entrée en vigueur règlement 2021-188-08 sur les permis et certificats
Adoption règlement 2021-185-23 sur le zonage
Adoption second projet règlement 2021-185-23 zonage
Adoption règlement 2021-190-05 sur les PIIA
Adoption projet règlement 2021-188-08 sur les permis et certificats
Consultation publique écrite règlements 2021-185-24 et 2021-186-05
Entrée en vigueur règlement 2021-237-01 modifiant règlement 2015-237 concernant les chenils
Dépôt projet règlement 2021-279 gestion contractuelle
Résultat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter - Règlement 2021-278
Dérogation mineure (2021-DER-151)
Avis aux personnes habiles à voter secteur du prolongement rue Marcel-Arbour concernant règlement 2021-278 décrétant une dépense de 266 400 $ et une taxe spéciale de secteur pour les travaux d'asphaltage du prolongement de la rue Marcel-Arbour
Consultation publique écrite règlement 2021-185-23 zonage
Adoption second projet règlement 2021-190-05 PIIA
Entrée en vigueur règlement 2021-188-07 permis et certificats
Adoption règlements 2020-185-19 et 2020-185-20 zonage
Dépôt projet règlement 2021-237-01 modifiant règlement 2015-237 concernant les chenils
Adoption seconds projets règlements et demande approbation référendaire règlement 2020-185-19 et 2020-185-20 zonage
Dérogation mineure (2021-DER-150)
Dépôt projet règlement 2021-278 décrétant dépense de 266 400 $ et taxe spéciale de secteur pour travaux asphaltage prolongement rue Marcel-Arbour
Consultation publique écrite règlement 2021-190-05 PIIA
Adoption projet règlement 2021-188-07 permis et certificats
Adoption règlements 2020-184-02 plan d'urbanisme et 2020-185-21 zonage
Entrée en vigueur règlement 2021-277 relatif au traitement des élus municipaux
Rôle de perception 2021
Adoption seconds projets règlements et demande approbation référendaire règlement 2020-184-02 plan d'urbanisme et 2020-185-21 zonage
Entrée en vigueur règlement 2020-185-18 zonage
Adoption projet règlement 2021-277 relatif au traitement des élus municipaux
Entrée en vigueur règlement 2020-276 constituant le Comité consultatif loisir et culture Frère-André
Entrée en vigueur règlement 2020-271-03 modifiant le règlement sur les chemins, la sécurité routière et la circulation
Entrée en vigueur règlement 2020-275 taxation 2021
Adoption règlement d'urbanisme Zonage 2020-185-18
Adoption premiers projets règlements d'urbanisme et consultation publique écrite (Plan d'urbanisme 2020-184-02 | Zonage 2020-185-19 | Zonage 2020-185-20 | Zonage 2020-185-21 | Zonage 2020-185-22)
Dépôt du projet de règlement 2020-271-03 modifiant le règlement sur les chemins, la sécurité routière et la circulation
Dépôt du projet de règlement 2020-276 constituant le Comité consultatif loisir et culture Frère-André
Dépôt du projet de règlement 2020-275 sur la taxation 2021
Calendrier des séances ordinaires du Conseil pour l'année 2021
Adoption second projet règlement d'urbanisme et demande approbation référendaire (Zonage 2020-185-18)
Séance extraordinaire du Conseil - adoption budget 2021
Dépôt rôle d'évaluation foncière triennal 2021-2022-2023
Consultation publique écrite règlement d'urbanisme 2020-185-18 (Zonage)
Dérogation mineure (2020-DER-149)
Entrée en vigueur règlements d'urbanisme (Zonage 2020-185-17 | Plan d'urbanisme 2020-184-01)
Adoption premier projet règlement Zonage 2020-185-18 et séance de consultation publique
Adoption règlements urbanisme (Zonage 2020-185-17 | Plan d'urbanisme 2020-184-01)
Dérogation mineure (2020-DER-148)
Entrée en vigueur règlement 2020-232-01 modifiant règlement concernant les chiens
Adoption seconds projets règlements d'urbanisme et demande approbation référendaire (Zonage 2020-185-17 | Plan d'urbanisme 2020-184-01)
Dérogation mineure (2020-DER-147)
Avis public dépôt du projet de règlement 2020-232-01 modifiant règlement concernant les chiens
Adoption premiers projets règlements d'urbanisme et consultation publique écrite (Zonage 2020-185-17 | Plan d'urbanisme 2020-184-01)
Dérogation mineure (2020-DER-146)
Dérogation mineure (2020-DER-145)
États financiers 2019
Entrée en vigueur du règlement 2020-273-01 modifiant taxation 2020
Dérogation mineure (2020-DER-144)
Avis public dépôt du projet de règlement 2020-273-01 modifiant taxation 2020
Avis public du résultat de l'élection
Résultat du recensement des votes (référendum)
Résultat du recensement des votes (poste de conseiller)
Liste du personnel électoral pour le scrutin du 23 février 2020
Liste du personnel électoral pour le référendum du 23 février 2020
Dérogation mineure (2020-DER-143)
Avis public du scrutin du 23 février 2020
Révision de la liste électorale pour la zone Ra-1 (référendum)
Référendum lié au règlement 2019-185-15 (Zonage) zone Ra-1
Avis aux propriétaires et copropriétaires pour l'élection partielle
Révision de la liste électorale
Entrée en vigueur du règlement 2019-228-02 sur le Comité consultatif d'urbanisme
Entrée en vigueur du règlement 2019-274 traitement des élus
Entrée en vigueur du règlement 2019-273 taxation 2020
Avis aux propriétaires/copropirétaires pour référendum lié au règlement 2019-185-15 (Zonage)
Adoption règlement taxation 2018
Entrée en vigueur règlement d'ubanisme (Permis)
Adoption seconds projets règlements d'urbanisme (Lotissement | PIIA)
Adoption second projet règlement d'urbanisme (Zonage)
Calendrier des séances ordinaires du Conseil pour l'année 2018
Adoption projet règlement code d'éthique des élus municipaux
Prévisions budgétaires 2018 - séance extraordinaire
Adoption projet règlement taxation 2018
Consultation publique projets règlements d'urbanisme (Zonage | Lotissement | Permis | PIIA)
Résultat de l'élection 2017
Résultat des votes (élection 2017)
Dépôt du rôle triennal 2018-2019-2020
Dérogation mineure (2017-DER-128)
Entrée en vigueur règlement concernant chemins, sécurité routière et circulation
Entrée en vigueur règlement abrogeant anciens règlements (Village)
Entrée en vigueur règlement abrogeant anciens règlements (Paroisse)
Entrée en vigueur règlement concernant chemins, sécurité routière et circulation
Dérogation mineure (2017-DER-127) et son retrait
Entrée en vigueur règlement autorisant dépense construction complexe municipal
Entrée en vigueur règlement concernant Comité consultatif d'urbanisme
États financiers 2016
Entrée en vigueur règlement d'urbanisme (Zonage)
Dérogation mineure (2017-DER-126)
Entrée en vigueur règlement d'urbanisme (Permis)
Adoption règlement d'urbanisme (Zonage)
Adoption règlement autorisant dépense construction complexe municipal
Adoption règlement concernant protection sources d'eau potable
Entrée en vigueur règlement comité de sélection pour adjudication contrats
Dérogation mineure (2017-DER-125)
Adoption second projet règlement d'urbanisme (Zonage)
Consultation publique projets règlements d'urbanisme (Zonage | Permis)
Rôle de perception 2017
Entrée en vigueur règlements uniformisés appliqués par Sûreté du Québec
Entrée en vigueur règlement abrogrant un emprunt
Dérogation mineure (2016-DER-124)