Adoption premiers projets règlements d'urbanisme et consultation publique écrite (Zonage 2020-185-17 | Plan d'urbanisme 2020-184-01)
Dérogation mineure (2020-DER-146)
Dérogation mineure (2020-DER-145)
États financiers 2019
Entrée en vigueur du règlement 2020-273-01 modifiant taxation 2020
Dérogation mineure (2020-DER-144)
Avis public dépôt du projet de règlement 2020-273-01 modifiant taxation 2020
Avis public du résultat de l'élection
Résultat du recensement des votes (référendum)
Résultat du recensement des votes (poste de conseiller)
Liste du personnel électoral pour le scrutin du 23 février 2020
Liste du personnel électoral pour le référendum du 23 février 2020
Dérogation mineure (2020-DER-143)
Avis public du scrutin du 23 février 2020
Révision de la liste électorale pour la zone Ra-1 (référendum)
Référendum lié au règlement 2019-185-15 (Zonage) zone Ra-1
Avis aux propriétaires et copropriétaires pour l'élection partielle
Révision de la liste électorale
Entrée en vigueur du règlement 2019-228-02 sur le Comité consultatif d'urbanisme
Entrée en vigueur du règlement 2019-274 traitement des élus
Entrée en vigueur du règlement 2019-273 taxation 2020
Avis aux propriétaires/copropirétaires pour référendum lié au règlement 2019-185-15 (Zonage)
Adoption règlement taxation 2018
Entrée en vigueur règlement d'ubanisme (Permis)
Adoption seconds projets règlements d'urbanisme (Lotissement | PIIA)
Adoption second projet règlement d'urbanisme (Zonage)
Calendrier des séances ordinaires du Conseil pour l'année 2018
Adoption projet règlement code d'éthique des élus municipaux
Prévisions budgétaires 2018 - séance extraordinaire
Adoption projet règlement taxation 2018
Consultation publique projets règlements d'urbanisme (Zonage | Lotissement | Permis | PIIA)
Résultat de l'élection 2017
Résultat des votes (élection 2017)
Dépôt du rôle triennal 2018-2019-2020
Dérogation mineure (2017-DER-128)
Entrée en vigueur règlement concernant chemins, sécurité routière et circulation
Entrée en vigueur règlement abrogeant anciens règlements (Village)
Entrée en vigueur règlement abrogeant anciens règlements (Paroisse)
Entrée en vigueur règlement concernant chemins, sécurité routière et circulation
Dérogation mineure (2017-DER-127) et son retrait
Entrée en vigueur règlement autorisant dépense construction complexe municipal
Entrée en vigueur règlement concernant Comité consultatif d'urbanisme
États financiers 2016
Entrée en vigueur règlement d'urbanisme (Zonage)
Dérogation mineure (2017-DER-126)
Entrée en vigueur règlement d'urbanisme (Permis)
Adoption règlement d'urbanisme (Zonage)
Adoption règlement autorisant dépense construction complexe municipal
Adoption règlement concernant protection sources d'eau potable
Entrée en vigueur règlement comité de sélection pour adjudication contrats
Dérogation mineure (2017-DER-125)
Adoption second projet règlement d'urbanisme (Zonage)
Consultation publique projets règlements d'urbanisme (Zonage | Permis)
Rôle de perception 2017
Entrée en vigueur règlements uniformisés appliqués par Sûreté du Québec
Entrée en vigueur règlement abrogrant un emprunt
Dérogation mineure (2016-DER-124)